Dans le gouvernement de coalition, le parti de Carles Puigdemont détient la présidence et les autres ministères moins touchés par la crise du Covid. Cependant, dans le duel contre la gauche indépendantiste, l’ANC penche clairement en faveur de Puigdemont. Dans ces cas de figure, le droit international public observe, en principe, une posture de neutralité juridique à l’égard des déclarations d’indépendance. Indépendance de la Catalogne : les raisons d'une crise historique en Espagne Aux élections législatives de novembre 2019, le parti d'extrême droite Vox a bénéficié de l'émoi suscité par la … », « aux peuples coloniaux, sous occupation étrangère ou soumis à des régimes racistes », « de pair avec une violation grave d’une norme de droit international général », « n’est pas non plus contraire au droit international public », « les discours juridiques des uns et des autres se positionnent, sans véritablement se confronter, dans deux ordres juridiques distincts, l’un interne, l’autre international », « partisans et opposants à l’indépendance ne peuvent, en l’état, trouver d’entente sur le terrain du droit pour la simple raison qu’ils ne parlent pas le même langage juridique », « les déclarations d’indépendance ne sont pas contraires au droit international. Le 21 décembre 2017, lors des élections convoquées par Mariano Rajoy, les partis indépendantistes obtiennent la majorité absolue des sièges aux Parlement de Catalogne mais remportant 47,7% de voix pour une participation de 79,09%. » Du point de vue strict du droit public international, si la sécession de la Catalogne ne peut pas se réclamer du droit ou de la jurisprudence applicables « aux peuples coloniaux, sous occupation étrangère ou soumis à des régimes racistes », et si elle ne peut que difficilement se présenter comme une « sécession-remède » (applicable aux minorités opprimées), dans la mesure où elle n’est pas allée « de pair avec une violation grave d’une norme de droit international général », elle « n’est pas non plus contraire au droit international public ». Carles Puigdemont trouve la direction du parti trop mou dans sa démarche indépendantiste. Les élections du 27 septembre donnent une majorité parlementaire aux partis indépendantistes (72 sièges) et 47,74 % des votes[17]. Chacón recevrait le parrainage d’Artur Mas, ouvrant un match politique entre les deux anciens présidents catalans. En 2006, le Parlement espagnol adopte un nouveau statut qui renforce l’autonomie de la Catalogne (Estatut d’autonomia de Catalunya) et dont le préambule la définit comme « nation » à l’intérieur de l’Etat espagnol. C’est une question de faits : il faut un territoire, une population, un gouvernement, et comme critère distinctif, la souveraineté, c’est-à-dire l’absence de subordination à toute autre entité, et cela, ça se gagne en réalité dans les faits ». ERC juge ce scrutin « illégitime » mais indique s’y présenter « pour défendre la République », tandis que le PDeCAT explique y postuler pour « défendre les institutions catalanes »[43]. Quelques jours plus tard, le président catalan révèle son plan d’action pour obtenir l’indépendance catalane : Au début de 2015, Artur Mas annonce des élections régionales pour le 27 septembre. Le tout conduirait à affirmer, selon les juristes consultés par la rédaction de Público, qu’il n’y a pas eu de déclaration d’indépendance[33]. Enfin, les CDR d’abord comité de défense du Référendum jusqu’au 1er octobre, se sont peu à peu radicalisés pour devenir les comités de défense de la République. Des fêtes de Noël « différentes » pour les Français... « Barcelone ou la mort » : au Sénégal, des femmes... Nouvelles restrictions en Catalogne : le guide pratique, Des fêtes de Noël « différentes » pour les Français de Barcelone, « Barcelone ou la mort » : au Sénégal, des femmes et des hommes en quête d’avenir. Démocrates de Catalunya marqué à droite propose une confrontation radicale avec l’État espagnol pour imposer par tous les moyens possibles l’indépendance de la Catalogne. Cette consultation a pu avoir lieu grâce à la stratégie non-conflictuelle adoptée par le gouvernement espagnol. Carles Puigdemont va confectionner une candidature avec son parti Junts Per Catalunya. Juillet 2015, plusieurs partis catalans s’unissent pour former un nouveau parti : Junts Pel Si (Ensemble pour le oui). Lliures et Convergents sont deux partis libéraux tenus respectivement par Antoni Teixido ancien ministre de l’Économie de Jordi Pujol, et Germa Gordo, ancien ministre de la Justice d’Artur Mas. Une charge retenue par la justice et critiquée par l’ensemble du souverainisme catalan et par la gauche radicale espagnole. Quelques heures plus tard, le porte-parole de la Gauche républicaine Sergi Sabrià dément que son parti envisage la candidature de Rovira et précise que « notre candidat est Puigdemont et nous n'envisageons pas d'autres options »[60]. Mais un soutien inattendu pourrait changer la destinée du parti : Artur Mas. Après une demande du Parti populaire (PP, conservateurs), la Cour constitutionnelle annule en 2010 quatorze articles de ce statut d’autonomie, retoquant l’inscription du concept de « nation catalane » et rejetant l’usag… En Catalogne, des scènes d'émeutes urbaines ont eu lieu ces dernières heures. Depuis son départ en Belgique, Carles Puigdemont a été prolixe dans la création de différentes entités. Le Sénat espagnol autorise la mise sous tutelle de la Catalogne, qui vient de voter l’indépendance, Déclaration d'indépendance de la Catalogne, Déclaration de souveraineté et du droit de décision du peuple de Catalogne, Déclaration de 2015 sur le lancement du processus d'indépendance de la Catalogne, Référendum de 2017 sur l'indépendance de la Catalogne, Manifestation « Som una nació i tenim el dret de decidir », Consultation sur l'indépendance de la Catalogne d'Arenys de Munt, Consultations sur l'indépendance de la Catalogne de 2009, Consultations sur l'indépendance de la Catalogne de 2010, Décision du Tribunal constitutionnel sur le Statut de la Catalogne, Manifestation « Som una nació. Le député indépendantiste Lluis Llach le qualifie alors de « président de la République exilé »[42]. Le 9 février, JuntsXCat dépose une proposition de loi modifiant la loi de la présidence et du gouvernement afin d'autoriser une investiture et une gouvernance de la Catalogne « à distance »[56]. Lui aussi destitué, le major des Mossos Josep Lluís Trapero appelle ses anciens subordonnés « à continuer d’écrire l’avenir » et à faire preuve « comme [ils l’ont] toujours fait, de loyauté et compréhension envers les décisions » des nouvelles autorités[39]. La déclaration prévoit également l’entrée en vigueur de la loi de transition juridique et constitutive de la République et le début du processus « constitutif, démocratique, citoyen, transversal, participatif et contraignant ». Plusieurs auteurs ont expliqué que cette voie légale aurait été « plus pertinente »[32]. Dans une étude détaillée de 2016 sur le droit constitutionnel espagnol, Mercè Corretja Torrens, professeur de droit et spécialiste des compétences territoriales à l’université de Barcelone nuançait ce propos[Lequel ?] Il faut cependant rester prudent. Artur Mas appelle les Catalans à manifester le 11 septembre 2012 pour demander un nouveau régime fiscal. Cette déclaration d’indépendance est suivie de quelques minutes plus tard par un vote du Sénat espagnol autorisant la mise sous tutelle de la Catalogne en vertu de l’article 155 de la constitution[22]. Carles Puigdemont veut mettre ERC face à ses échecs et ainsi engranger le vote indépendantiste. La justice espagnole a demandé au géant américain Google de désactiver une application expliquant comment et où se rendre pour voter au référendum pour l'indépendance de la Catalogne, interdit par les autorités espagnoles. Par ailleurs, au plan national ERC a tenté une négociation avec le gouvernement, sans résultat. 1. Une déclaration d’indépendance n’est rien d’autre que l’affirmation d’une prétention, la prétention de transformer une entité, en l’occurrence la Catalogne, en État. De son côté, Carles Puigdemont, le président du gouvernement catalan, refuse d’accepter sa destitution par le gouvernement espagnol et appelle à s’opposer démocratiquement à la prise de contrôle directe de la communauté autonome par l’administration centrale[23]. Une fois le président destitué, le parlement à majorité indépendantiste n’investira pas un remplaçant. Ce fut, par exemple, le cas pour le Soudan du Sud (2011) ou le Monténégro (2006). L’ancien président quitte ensuite la Catalogne et se rend à Bruxelles avec une partie de son ancienne équipe exécutive. L’indépendance de la Catalogne, par conséquent, n’est pas seulement bénéfique pour les Catalans, mais également pour lesdits Espagnols. Explications Le Pdecat représente un certain nombre de sensibilités, pas toutes en adéquation avec l’unilatéralisme de Puigdemont. Les enjeux économiques. En effet, si les états ont, à de nombreuses reprises, reconnu l'indépendance des territoires ultra-marins de tel ou tel pays en vue de le forcer à une décolonisation, la reconnaissance de l'indépendance d'une partie du territoire national métropolitain d'un pays est très problématique, car cette reconnaissance peut être considérée comme une violation du droit international (qui garantit la pleine intégrité territoriale d'un état souverain et le principe de non-ingérence) et comme un casus belli (il paraît donc évident que l'Espagne puisse imposer un embargo voire rompre ses relations diplomatiques avec le pays qui aurait reconnu l'indépendance d'une de ses provinces). En cause, son engagement en faveur de l'indépendance de la Catalogne. Au départ, le conseil devait diriger la Catalogne depuis Bruxelles après la déclaration d’indépendance. Et vous, qu’avez-vous appris de cette année 2020…, Elles : Expatriées, comment réussir sa reconversion professionnelle, Elles : « J’ai fait un burn-out à Barcelone », “Zéro déchet, je descends ma poubelle tous les…, [REDIFF] Elles: “J’ai quitté Barcelone pour faire le…, [REDIFF] Elles: « Je suis grosse et à Barcelone…, Elles: “Africaine à Barcelone, je vis le racisme…, Elles: « Française à Barcelone, je suis féministe depuis…, Elles: « Mariée, deux enfants, ma liberté c’est de…, Elles: « Barcelonaise, je suis partie aider les réfugiés », Elles: La vraie vie des femmes d’expats à…, Elles: « Vieillir à Barcelone, la quête de jubilation », Elles: « Mariée, 36 ans, je vis à Barcelone…, Elles: « Je suis devenue transgenre à Barcelone », Puigdemont repousse la date des élections. Après sa rupture avec Puigdemont, le PDeCAT pourrait être en mesure de présenter la candidature d’Angels Chacón. Au moins 8 mouvements politiques se partagent aujourd’hui l’héritage de Convergència i Unió . Le 28 septembre 2016, le nouveau président annonce l’organisation d’un nouveau référendum pour le 1er octobre 2017, quel que soit l’avis du gouvernement espagnol[18]. Cofondateur d'Equinox. Le secteur hôtelier a également mis en garde contre la forte baisse des réservations de chambres due au processus d'indépendance[25]. Pour briser ce pacte, il faudrait que tous les Espagnols se prononcent », « n’est ni blanc, ni noir. Le président Torra pourrait dissoudre le parlement et convoquer des élections avant d’être destitué. Le premier jour des débats, Torrent annonce qu'il repousse la session d'investiture, du fait de l'incapacité de Puigdemont à remplir les conditions fixées par le Tribunal tout en affirmant que ce dernier reste bien candidat à la présidence de la Généralité[55]. Le 17 janvier 2018, le député d'ERC Roger Torrent est élu président du Parlement après que Carme Forcadell a renoncé à un nouveau mandat[51]. Je fais partie d’une génération pour qui la chose la plus importante était de mettre fin à une dictature et d’établir un système fondé sur la liberté et la démocratie, avec toutes les lacunes du système. Le camp Puigdemont espère que le temps aidera à détruire le capital électoral de la gauche indépendantiste (ERC). L’ancien président ambitionne d’avoir un parti à sa botte. Par stratégie de la terre brûlée, Puigdemont veut imposer l’idée que le Tribunal espagnol force des élections. Ce parti dirige la mairie de Barcelone en coalition avec Ada Colau et les socialistes. C’est à l’aune du seul droit interne – et plus singulièrement constitutionnel – espagnol que devraient, selon ce point de vue, être appréciées la situation et les revendications de la Catalogne. Cette déroute est suivie quelques semaines plus tard par une percée de Ciudadanos dans les enquêtes d'opinion au niveau national[50]. Une option rejetée en bloc par Madrid. Cependant, Ciutadans d'Inés Arrimadas obtient 25,4 % des suffrages, soit 36 parlementaires, et devient le premier parti non-catalaniste à obtenir le plus grand groupe parlementaire. Le parti représente l’héritage non indépendantiste de CIU et défend uniquement l’identité catalane. Chaque ministère se trouve chargé d’exercer les compétences correspondantes des différents départements catalans. Un État qui ne serait reconnu par aucun autre pourrait très bien répondre à tous les critères définissant un État souverain, il serait seul au monde, il serait un État autarcique, et ne serait pas un État dans le sens du droit international », « comme [ils l’ont] toujours fait, de loyauté et compréhension envers les décisions », « analyse la situation afin de contester en justice ce qui est nécessaire », « la paralysie provoquée par les indépendantistes », « le vote utile s'est transformé en victoire inutile », « il est évident que l'État ne permettra jamais qu'elle soit effective », « c'est une géante, une personne en qui nous avons tous confiance », « notre candidat est Puigdemont et nous n'envisageons pas d'autres options », Isabelle Piquer (Barcelone, envoyée spéciale), «, « Pour le droit international, il ne s’est rien passé à Barcelone », Site Internet du ministère des Affaires étrangères d’Ossétie du Sud, loi de transition juridique et constitutive de la République, référendum sur l’indépendance de la Catalogne, élections régionales pour le 21 décembre 2017, vote sur l'avenir politique de la Catalogne de 2014, Château de Montsoreau - musée d'Art contemporain, élections anticipées au Parlement de Catalogne, « La Catalogne peut prétendre au droit à l’autodétermination », Carles Puigdemont suspend l’indépendance de la Catalogne pour laisser place au dialogue. Quelques jours plus tard, dès le 4 octobre, les principales banques basées en Catalogne décident de déplacer leur siège hors de la région afin d'éviter la fuite des dépôts en raison de l'incertitude juridique qu'une déclaration d'indépendance créerait[26]. Marta Pascal a entraîné avec elle 1000 militants. », « Si oui, voulez-vous que la Catalogne devienne un État indépendant? Le secteur ultra-radical autour de Démocrates de Catalunya ambitionne de présenter une candidature garantissant une nouvelle déclaration d’indépendance. Sauf que cette marque électorale appartient juridiquement au PDeCAT, qui a décidé de poursuivre en justice Puigdemont pour utilisation illégale. Pour Pierre Bodeau-Livinec, professeur de droit international public à l’université Paris-Nanterre, si l’on se fonde sur la jurisprudence du Kosovo (CIJ, 2010), appliquée à la Catalogne, « les déclarations d’indépendance ne sont pas contraires au droit international. Basé sur le modèle du parti nationaliste basque, le PNC veut négocier un accord fiscal avec le gouvernement espagnol. Pourquoi la Catalogne tient-elle tant à son indépendance ? Indépendance Catalogne – Passage en revue des troupes indépendantistes et des divisions qui règnent dans le monde complexe du souverainisme catalan. Les CDR ont largement participé aux émeutes de 2019. La fédération mourut en raison d’affaires de corruption tentaculaires et des divisions internes liées au processus indépendantiste. Les deux derniers présidents de la Catalogne issus de CIU furent Artur Mas et Carles Puigdemont. Des affrontements entre les forces de l'ordre et des centaines de militants indépendantistes. Cette route longue et difficile que nous avons parcourue a demandé d’énormes sacrifices, partagés par tous dans toute l’Espagne. L’an dernier, ce dernier avait par exemple participé à la manifestation massive en faveur du droit à l’autodétermination. Selon le journal, lors de la séance du 27 octobre, la présidente du Parlement, Carme Forcadell, a pris soin de bien préciser que les députés allaient se prononcer sur « la partie des dispositions » de la résolution soumise à examen, et dont l’exposé des motifs reprenait la déclaration d’indépendance signée — mais jamais votée — le 10 octobre. Piqué au vif, l’ancien président a déchiré sa carte de membre du PDeCAT entraînant avec lui quatre ministres du gouvernement catalan, la quasi totalité des députés du parlement de Catalogne, la moitié des parlementaires du Congrès espagnol et la totalité des sénateurs. […] On pourrait admettre que les Catalans forment un peuple et qu’ils ont un droit à l’autodétermination. La déclaration d’indépendance de la Catalogne est un texte politique dans lequel la Catalogne est déclarée symboliquement indépendante en tant que « République catalane » souveraine de droit, démocratique et sociale. La branche jeune de la Cup, Arran, est d’ailleurs spécialisée dans les actions musclées dans les rues de la Catalogne. La catalogne comptait plus de 7 500 000 habitants en 2016 appelés catalans et catalanes. Il juge que « les Catalans […] ont librement accepté la Constitution espagnole lors du rétablissement de la démocratie. La Catalogne est l'une des 17 communautés autonomes de l'Espagne. MADRID — Les relations entre Madrid et Barcelone ont été à plusieurs reprises traversées par des crises au cours des siècles, dont la dernière en date est la déclaration d’indépendance proclamée vendredi par le Parlement catalan. 1714: Barcelone prise 11 septembre 1714. … Le 28 octobre 2017, le quotidien espagnol de gauche Público publie une analyse selon laquelle le Parlement de Catalogne n’aurait pas formellement voté l’indépendance. Celui-ci bénéficie en effet de taxes réduites depuis 1981 (sur la base des privilèges du régime foral de l'ancien régime espagnol) . De la même manière, dès le lendemain de la déclaration d'indépendance, le Château de Montsoreau - musée d'Art contemporain annonce qu'il rapatrie sa collection d'œuvres d'Art & Language jusqu'alors déposée au Musée d'art contemporain de Barcelone (MACBA) depuis 2010[28],[29]. Dans ces cas de figure, le droit international public observe, en principe, une posture de neutralité juridique à l’égard des déclarations d’indépendance. Les trois formations favorables à l'indépendance totalisent 70 sièges sur 135, soit deux de plus que la majorité absolue et deux de moins qu'en 2015, réunissant 47,5 % des suffrages exprimés. Aujourd’hui ce parti gère les ministères catalans de la Santé, de l’Éducation et du Travail. Et c’est la réalisation de cette prétention qui évidemment pose problème du point de vue du droit international. Une future indépendance de la Catalogne menacerait l'unité de l'Espagne ainsi que l'intégrité territoriale de la France dans le sens où les régionalistes catalans lorgnent sur la « Catalogne française » (qui correspond en partie au département des Pyrénées-Orientales dans la future région Midi-Pyrénées-Languedoc-Roussillon).